1. Départ

2. Comptabilisation des dons reçus sous forme de biens ou de services

• 2.1. Évaluation du don
  • 2.1.1. Évaluation des dons de biens
  • 2.1.2. Évaluation des dons de services
• 2.2. Présentation aux états financiers

3. Comptabilisation des échanges non-monétaires (échanges de service)

• 3.1. Évaluation de l'échange
• 3.2. Lettre d'entente ou contrat
• 3.3. Comptabilisation
• 3.4. Présentation aux états financiers

4. Incidence de l’application de la TPS, la TVH, et des taxes provinciales

• 4.1. Échange de services de valeur équivalente
• 4.2. Parrainage (commandite)

5. Organisme de bienfaisance : Reçus de dons de charité

• 5.1. Dons faits en espèces
• 5.2. Don de biens
• 5.2.1. Don d’une oeuvre par l’artiste
• 5.2.2. Don d'une œuvre d'art acquise
• 5.2.3. Don d'une œuvre reçue
• 5.3. Don de services