le guide argent des opérations non monétaires

2.1. Évaluation du don

Pour les organismes, la principale difficulté réside dans l’évaluation de la juste valeur des biens et des services reçus à titre gratuit. Pour déterminer la juste valeur, l’organisme peut s’appuyer sur la valeur marchande, une valeur d’expertise ou la valeur marchande de fournitures ou de services similaires. Cette valeur est établie en fonction du prix d’achat de biens et de services similaires. Les organismes peuvent parfois exempter leurs membres des frais d’entrée, de service ou d’adhésion, si ces frais constituent un obstacle financier, et lorsqu’on en fait la demande. Vous pouvez faire le suivi de ces contributions et les comptabiliser dans les revenus et les dépenses de votre organisation.

Voir le modèle « Exemption frais » dans la boîte à outils

Dans le cas d’organismes de bienfaisance, se référer à la section 5, « Reçus de dons de charité », ainsi qu’aux schémas 2 et 3.

Voir les Schémas dans la boîte à outils

Allez à la prochaine étape pour quelques exemples concrets pour évaluer la juste valeur.

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