le guide argent des opérations non monétaires

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1. Départ

2. Comptabilisation des dons

3. Comptabilisation des échanges

4. Incidence de l'application de la taxe

5. Organisme de bienfaisance: Reçus

5.1. Dons faits en espèces

5.2. Don de biens

5.2.1. Don d’une œuvre par l’artiste

5.2.2. Don d'une œuvre d'art acquise

5.2.3. Don d'une œuvre reçue

5.3. Don de services

5. Organismes de bienfaisance : Reçus de dons de charité

Voir « Schéma 2 » dans la boîte à outils

Les organismes se qualifiant à titre d’organismes de bienfaisance peuvent délivrer des reçus de dons de charité. Cependant, il est primordial pour l’organisme de se conformer aux règles sur la délivrance des reçus de dons de charité.

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